En visitant et en utilisant le présent site web et en participant au colloque, vous reconnaissez et acceptez d’être liés par les conditions de la présente entente.

 

Ce site web, mais aussi le colloque qui y est associé, sont mis à disposition selon les termes de la http://creativecommons.org/licenses/by-nc-nd/4.0/>Licence Creative Commons Attribution – Pas d’Utilisation Commerciale – Pas de Modification 4.0 International.

Plus d’information concernant l’utilisation de cette licence est disponible ici : https://creativecommons.org/choose/results-one?license_code=by-nc-nd&jurisdiction=&version=4.0&lang=fr

 

Contenu du site et du colloque
 

Le contenu, les documents et les activités présentés sur ce site web sont protégés en vertu de la Loi sur le droit d’auteur.trice; ils sont assujettis aux lois de la propriété intellectuelle. Vous pouvez consulter le présent site et utiliser son contenu à des fins d’utilisation pédagogique dans le contexte d’un établissement d’enseignement, à des fins non commerciales seulement. Cependant, si le contenu du site web, les documents et les activités présentés sur ce site sont partagés avec d’autres enseignants.es ou d’autres personnes, le contenu doit être accompagné de la citation du site web et des noms des auteurs.trices de l’activité.

Toute utilisation (enregistrement ou reproduction) du contenu du colloque est interdite à moins d'une permission explicite de son auteur ou autrice.

Liens Internet
Le présent site peut contenir des hyperliens vers d’autres sites web qui sont détenus et exploités par des tiers. Ces hyperliens vous sont offerts afin de faciliter votre consultation. Par conséquent, le site ne peut être tenu responsable quant à l’exactitude, l’actualité, la fiabilité, la légalité du contenu et de l’information d’un site tiers et n’offre aucune garantie quant à ces éléments. Il vous appartient de décider si vous souhaitez les utiliser ou non.

 

Usage interdit ou illégal
Il est entendu que vous n’utiliserez pas le site de façon illégale ou à l’encontre des conditions d’utilisation mentionnées dans le présent document. Vous ne pouvez utiliser le site web de façon à l’endommager ou à le désactiver ou encore à gêner la navigation d’autres utilisateurs. Vous ne pouvez pas chercher à accéder au système informatique du site, y compris à un serveur hôte du site à moins d’y être autorisé.

Exonération et limite de responsabilité

Nous faisons tout ce qui est en notre pouvoir pour que l’information fournie sur le site soit exacte et ne contienne aucune erreur. Nous tentons d’apporter des modifications au site Web en vue de l’améliorer. Le présent site Web et son contenu sont fournis tels quels et lorsque vous visitez et utilisez ce site, vous acceptez de le faire à vos propres risques. Le site ne formule aucune garantie quant à son fonctionnement sans erreur ou interruption.

 

Merci de respecter ces conditions d’utilisation !

 

Ces modalités ont fait l’objet d’une révision le 17 mai 2021.